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Marques déposées par FERMATIC
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PORT L
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORT L
FERMATIC

Numéro de dépôt :
4605546
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
PORT L de FERMATIC

Présentation de la marque PORT L

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par FERMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORT L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est FERMATIC domicilié(e) RN 190 Route de Mantes - 78440 - Guitrancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMATIC, Monsieur Laurent Dehan domicilié(e) RN 190 route de Mantes - 78440 - Guitrancourt - France.

La marque PORT L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT L arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

FERMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FERMATIC , P.M.I


FERMATIC - RN 190 Route de Mantes - 78440 - Guitrancourt - France


FERMATIC, Monsieur Laurent Dehan - RN 190 route de Mantes - 78440 - Guitrancourt - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Alliages de métaux communs; Aluminium; Anneaux brisés en métaux communs pour clés; Armatures de portes métalliques; Arrêts métalliques pour portes; Balustrades métalliques; Barreaux de grilles métalliques; Blindages métalliques; Boîtes aux lettres métalliques; Boutons [poignées] en métal; Butoirs en métal; Cadenas; Cadres de portes métalliques; Charnières métalliques; Châssis de portes métalliques; Clés métalliques; Cloches; Clochettes; Clôtures métalliques; Cornières métalliques; Crémones; Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; Éléments de fermeture métalliques pour portes; Ferme-porte non électriques; Ferrures de portes; Galets métalliques pour portes coulissantes; Garnitures de portes métalliques; Grelots; Grilles métalliques; Houssets [serrures]; Huisseries de porte métalliques; Huisseries métalliques; Jalousies métalliques; Loquets métalliques; Marquises [constructions] métalliques; Marteaux de portes métalliques; Panneaux de portes métalliques; Pênes de serrures; Poignées de portes en métal; Portails métalliques; Portes battantes métalliques; Portes blindées métalliques; Portes métalliques; Portes pliantes métalliques; Rivets métalliques; Serrures métalliques autres qu'électriques; Sonnettes; Sonnettes métalliques de portes, non électriques; Verrous de porte métalliques; Volets métalliques ;

Bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Entraîneurs [parties de machines]; Ferme-porte électriques; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu; Machines pour les travaux de terrassement; Moteurs hydrauliques; Pompes à air [installations de garages]; Sabots de freins autres que pour véhicules; Vérins pneumatiques ;

Cartes-clés codées; Clôtures électrifiées; Détecteurs à infrarouges; Émetteurs de signaux électroniques; Porte-clés électroniques en tant que télécommandes; Récepteurs [audio, vidéo]; Serrures électriques; Sonnettes de portes, électriques; Systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées; Visiophones ;

Armatures de portes non métalliques; Balustrades non métalliques; Blindages non métalliques; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Cadres de portes non métalliques; Châssis de portes non métalliques; Cornières non métalliques; Huisseries non métalliques; Jalousies non métalliques; Linteaux non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Portails non métalliques; Portes battantes non métalliques; Portes blindées non métalliques; Portes non métalliques; Seuils non métalliques; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; Vitraux; Volets non métalliques; Portes pliantes non métalliques ;

Informations en matière de réparation; Installation de portes; Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Réparation de serrures; Services d'isolation [construction]; Services de charpenterie; Traitement contre la rouille ;

Ouverture de serrures.